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Marques déposées par DUMOUTIERTODO
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Terres de Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terres de Provence
S.C.E.A. DUMOUTIER

Numéro de dépôt :
97691451
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Terres de Provence

Déposée le 7 août 1997 par DUMOUTIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Terres de Provence »

Le déposant est DUMOUTIERTODO domicilié(e) Domaine de l'Olivette, 83330 Le Castellet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DUMOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'OLIVETTE , DOMAINE DU COLOMBIER , Lumières de Provence


S.C.E.A. DUMOUTIER - Domaine de l'Olivette, 83330 Le Castellet - France


S.C.E.A. DUMOUTIER - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321965 - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 2001-04-18

Vins et eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme "Provence"